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La monarchie constitutionnelle est une brève période des institutions de l' histoire de France, pendant la Révolution française . Naissance de la monarchie constitutionnelle. La Constituante amende et adopte le 3 septembre 1791 la nouvelle Constitution, connue sous le nom de Constitution de 1791.
- Monarchie constitutionnelle française
La Monarchie constitutionnelle peut désigner au sens strict...
- Monarchie constitutionnelle française
Les constitutions françaises sont les différents textes écrits qui ont organisé les institutions de la France à un moment donné de son histoire (sous des noms divers — charte, lois constitutionnelles) et primé sur les autres textes législatifs (en vertu de la théorie de la hiérarchie des normes ).
9 aug. 2023 · Théorisée en 1748 par le philosophe Montesquieu dans son célèbre ouvrage l’Esprit des lois, la séparation des pouvoirs s’oppose au régime de la monarchie absolue qui concentre tous les pouvoirs entre les mains du roi.
Histoire et événements. 3 septembre 1791. Louis XVI accepte la Constitution ; début de la monarchie constitutionnelle. 14 septembre 1791. Louis XVI prête serment à la Constitution. 16 février 1792. Alliance défensive contre la France révolutionnaire entre la Prusse et l' Autriche. 20 avril 1792.
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- Monarchie constitutionnelle exécutive
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- Constitution de 1791
Archives nationales (France), 1791/09/03 - 1791/09/24, AE/I/10/1, Constitution française de 1791. Mis à jour le : 15 décembre 2022. Retrouvez le texte intégral de la Constitution du 3 septembre 1791, première constitution française qui institue une monarchie constitutionnelle.
Une monarchie constitutionnelle est un type de régime politique qui reconnaît un monarque élu ou héréditaire comme chef de l'État, mais où une constitution limite ses pouvoirs.
